Frédéric Cuvillier

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Frédéric Cuvillier
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Frédéric Cuvillier
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Décembre 201601/12/2016
De: Frédéric Cuvillier
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
22 Novembre 201622/11/2016
De: Frédéric Cuvillier
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
22 Novembre 201622/11/2016
De: Frédéric Cuvillier
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
03 Juin 201603/06/2016
De: Frédéric Cuvillier
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
03 Juin 201603/06/2016
De: Frédéric Cuvillier
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
24 Mai 201624/05/2016
De: Cuvillier (Frédéric, Christian, René)
capitaine, génie ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
29 Avril 201429/04/2014
De: Frédéric Cuvillier
Objet:
Auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
chargé des transports, de la mer et de la pêche
Groupe:
membre_gouvernement
secretaire_etat="Auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche"
nomination
10 Avril 201410/04/2014
De: Frédéric Cuvillier
Objet:
ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche"
nomination
22 Juin 201222/06/2012
De: Frédéric Cuvillier
Objet:
ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports et de l'économie maritime
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports et de l'économie maritime"
nomination
17 Mai 201217/05/2012
De: Frédéric CUVILLIER
président de la communauté d'agglomération du Boulonnais
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Cuvillier (Frédéric, Jean, Michel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Quesnoy-sur-Deûle (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Cuvillier (Frédéric, Jean, Michel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Quesnoy-sur-Deûle (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
13 Mai 201113/05/2011
De: Cuvillier (Frédéric, Christian, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Cuvillier (Frédéric, Jean, Michel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Grall (François-Régis, Joseph)
huissier
huissier_residence="Quesnoy-sur-Deûle (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Cuvillier (Frédéric, Christian, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Cuvillier (Frédéric, Christian, René)
adjudant-chef, génie ; 20 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Cuvillier (Frédéric, Jean, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1995/10
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
30 Mai 199730/05/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.